Gouvernance et instances de l'HAD

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Les Commissions

LE CODIR

(Comité de Direction) réunit les membres de la Direction et définit la stratégie de l’établissement.

Le Comité Qualité et Gestion des Risques fait partie du CODIR.

Il définit la politique qualité/Gestion des risques, veille à la mise en œuvre des démarches qualité/risques, et pilote la procédure de certification. Il coordonne la gestion des risques. Il développe l’information et la communication sur les vigilances et les risques sanitaires, s’assure du respect des dispositions réglementaires, coordonne les actions entre les différentes vigilances, identifie et évalue les risques qui nécessitent des mesures correctives et préventives et propose des recommandations en termes de prévention des risques.

LA CONFÉRENCE MÉDICALE D’ETABLISSEMENT

La CME est formée de plein droit comme dans tout établissement de santé. Elle participe à l’élaboration du projet médical, contribue au programme d’amélioration de la qualité des soins, à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers et est consultée sur les contrats conclus avec les ARS.

LE CLIN (COMITÉ DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS ASSOCIÉES AUX SOINS)

Il définit un programme relatif à l’organisation, la prévention et la surveillance des infections nosocomiales dans l’établissement. Il s’assure avec les référents de la mise en place de bonnes pratiques d’hygiène à toutes les étapes de la prise en charge du patient et d’un système de surveillance du risque infectieux.

LE CLUD (COMITÉ DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR)

Il définit, promeut et met en œuvre une politique de prise en charge de la douleur. Il travaille en collaboration avec l’ensemble des professionnels de l’établissement afin d’améliorer la prise en charge préventive, curative et palliative de la douleur aiguë ou chronique des patients.

LA COMEDIMS (COMMISSION DU MÉDICAMENT ET DES DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES)

Elle participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux de l’établissement. Elle s’associe à l’élaboration de recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse.

LA CDU (COMMISSION DES USAGERS)

Elle a pour mission de :

  • Contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge (rôle consultatif, proposition d’amélioration).
  • Faciliter les démarches pour exprimer les griefs auprès des responsables de l’établissement.
  • Veiller au respect des droits des usagers : être informé des plaintes ou réclamations formulées par les usagers de l’établissement ainsi que des suites qui leur sont données.
LE COPIL SI (COMITÉ DE PILOTAGE SYSTÈME D’INFORMATION)

Fait partie du CODIR :

Il définit les objectifs opérationnels du projet d’amélioration de l’information et de ses circuits. Ces objectifs sont centrés principalement sur la mise en place du dossier patient informatisé.